Sophie-Laurence Roy


De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Décembre 202414/12/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Décembre 202414/12/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Yonne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Yonne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Yonne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
nomination
07 Novembre 202407/11/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
05 Novembre 202405/11/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
01 Novembre 202401/11/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
nomination
30 Octobre 202430/10/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
29 Octobre 202429/10/2024
De: Sophie-Laurence Roy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Roy Sophie-Laurence
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.